Mentions légales obligatoires

Les mentions légales obligatoires pour le site cabinet-dentaire-werner.fr sont indiquées sur cette page conformément à la loi (LCEN) de juin 2004.

Le contenu du site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (textes et photographies).


Informations éditeur du site

Propriétaire du site : SMC LE SOURIRE.

Adresse : Pôle médical - ZAC Louvois

2 rue de Bruxelles - 57370 PHALSBOURG (57370) - FRANCE

Téléphone : 03 87 24 16 57

SIRET : 79822636100011

Responsable éditorial : Docteur Pascale Werner

Contact éditeur : formulaire du site

Hébergeur du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Création de site Internet

INCEPLINE

RCS Aix en provence : 539 005 199

Siège social : 31 Parc du Golf – CS 90519 à Aix en provence 13593 - France

France

Protection des données personnelles

La consultation du site Cabinet-dentaire-werner.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978*. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment et demander la modification ou la suppression de vos données en utilisant le formulaire du site.


*informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'Union européenne et la loi sur la « confiance dans l'économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.

RETOUR PAGE PRECEDENTE